Editeur

Commune de Famars

13 rue de Bermerain
59300 FAMARS
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Directeur de la publication

Le Maire, Véronique DUPIRE

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Réalisation technique et hébergement

Le site Internet est développé par l'association à but non lucratif "Réseau de Villes et Villages Numériques" (RVVN) - www.rvvn.org

De plus, RVVN en assure :

  • l'hébergement dans le datacenter oXya à Loos
  • les évolutions (nouvelles fonctionnalités, ergonomie, mise en conformité selon la réglementation en vigueur)
  • les mises à jour logicielles
  • la maintenance matérielle
  • la formation des rédacteurs

Coordonnées de l'association RVVN

10, avenue Henri Matisse
Entrée B - Bureau 230
59300 Aulnoy lez Valenciennes
Tel: 03 740 10 740

Accès au site

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Commune de RVVN City et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. 
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Droits d'auteur

Tous les contenus présents sur le site de la Commune de Famars sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1). Cette affirmation souffre néanmoins de deux exceptions posées par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle ainsi que tout document visé par la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978(2).

(1) - Les contenus du site couverts par le droit d'auteur :
Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site de la Commune de Famars, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l'indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d'auteur l'ensemble des contenus éditoriaux.
Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site de la Commune de Famars, en écrivant au webmestre
La demande devra préciser le contenu visé.
Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit être assortie de :

  •  l'insertion d'une icône représentant le site internet de la Commune de Famars
  • l'ajout de la mention " ... paru sur le site de la Commune de Famars
    Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
  • l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".
  • En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
  • D'une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

 (2) - L'exception des documents "officiels" :

Les documents administratifs visés par le titre 1er de la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978 portant sur diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, ne sont couverts d'aucun droits d'auteurs, et peuvent être reproduits librement.
La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
La mention " Commune de Famars " devra donc être indiquée.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent en majorité de la Commune de Famars. Nous diffusons également, avec leur accord, des photos transmises par des citoyens. L'auteur est alors mentionné dans la légende.
Ces photos ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction sauf autorisation explicite le cas échéant.  Liste des organismes dont les ressources graphiques sont utilisées sur le site :

  • Département du Nord
  • Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
  • Etat

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